MENTIONS
LÉGALES
Moska est une société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 1 000€
SIRET: 83957603000028
14 rue de Meaux
75019 PARIS
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE
1. Propriété intellectuelle
La société MOSKA est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site internet ainsi que des droits d’utilisation et de diffusion des éléments visuels, sonores, ou textuels présents sur le site.
Tous les éléments accessibles sur le site (qu’il s’agisse d’images, de textes, de photographies, de sons, cette liste n’étant pas exhaustive) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle de leurs propriétaires respectifs.
En l’absence de mention contraire expressément indiquée sur le site, il est interdit de modifier, reproduire, copier, transmettre, publier, adapter, sur quelque support que ce soit ou exploiter de quelque façons que ce soit, tout ou partie du site sans l’autorisation écrite préalable de la société MOSKA, titulaire du site. La violation de ces dispositions pourra faire l’objet d’une action en contrefaçon.
2. Traitement des données à caractère personnel ou relatives à la vie privée
Le site ne collecte aucune information à caractère personnel ou relatif à la vie privée de ses visiteurs.
Seul un traitement anonyme et à usage statistique est effectué afin d’assurer le suivi des visites.
3. Responsabilité et garanties quant à l’utilisation du site
MOSKA veille au bon fonctionnement de ce site sur la plupart des configurations.
Néanmoins, nous ne pourrons être tenus pour responsables des éventuels bugs, erreurs d’affichage, anomalies, impossibilités d’accéder au site ou incompatibilités avec un matériel ou une configuration spécifique, et en aucun cas la responsabilité de MOSKA ne pourra être engagée en vue d’obtenir réparation d’un quelconque préjudice subi. Ce site contient des liens vers d’autres sites internet qui ne sont pas exploités par MOSKA. MOSKA ne contrôle pas ces sites Internet et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou quant aux dommages causés par leur utilisation. L’utilisation de ces sites se fait à vos propres risques.
L’utilisation du présent site internet vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d’utilisation.